Le DPE (diagnostic de performance énergétique) ne repose pas uniquement sur une visite du bien. Une partie importante de son résultat dépend des informations et justificatifs fournis par le propriétaire.
Et c’est souvent là que tout se joue.
Pourquoi les justificatifs sont-ils si importants ?
Le diagnostiqueur ne peut pas tout deviner. Pour évaluer la performance énergétique d’un logement, il doit connaître précisément :
- les matériaux utilisés
- les équipements en place
- les caractéristiques techniques du bien
Les justificatifs permettent de prouver la qualité réelle du logement. Par exemple :
- une facture d’isolation permet de valoriser des travaux réalisés
- une référence de chaudière permet d’intégrer ses performances réelles
- une étude thermique ou un descriptif constructeur permet d’éviter des approximations
Autrement dit : plus vous fournissez d’éléments, plus le DPE sera fidèle à la réalité. Sinon, le calcul se base sur des hypothèses… souvent défavorables.
Que se passe-t-il si vous ne fournissez aucun justificatif ?
Sans justificatif, le diagnostiqueur est tenu d’appliquer des valeurs par défaut. Il ne peut pas se permettre d’estimer ou de “supposer” certaines caractéristiques, car il engage sa responsabilité sur les données renseignées dans le DPE.
En cas de contestation, parfois plusieurs années après (par un acquéreur ou un locataire), il doit être en mesure de justifier chaque information. À défaut d’éléments concrets, toute donnée non vérifiable pourrait lui être reprochée, avec des conséquences pouvant aller jusqu’à la suspension de sa certification, ainsi qu’à des conséquences financières importantes.
Sans justificatif :
- une isolation non justifiée sera considérée comme absente ou minimale
- des équipements sans référence seront évalués de manière standard
- certains éléments seront pénalisés dans le calcul
👉 Le raisonnement est simple : sans preuve, on retient l’hypothèse la moins favorable.
C’est ce qui explique pourquoi deux logements identiques peuvent avoir des DPE différents… simplement parce que l’un dispose de justificatifs et l’autre non.
Une responsabilité qui revient au propriétaire
Un DPE sans justificatif est moins précis, mais aussi juridiquement plus fragile. Pour être pleinement opposable, le DPE doit s’appuyer sur des données fiables et justifiées. En l’absence d’éléments concrets, la portée du diagnostic peut être limitée
La fourniture des justificatifs relève du propriétaire. C’est à lui de transmettre les éléments permettant d’évaluer correctement son bien. Le diagnostiqueur, de son côté, ne peut utiliser que des données vérifiables.
C’est donc un travail conjoint : le diagnostiqueur analyse, le propriétaire apporte les preuves.
Quels documents préparer avant le passage du diagnostiqueur ?
Voici les principaux éléments à réunir en amont :
- factures de travaux (isolation, fenêtres, toiture…)
- références des équipements (chaudière, pompe à chaleur, ballon d’eau chaude…)
- notices techniques ou fiches produits
- plans du logement
- ancienne étude thermique ou ancien DPE (à titre indicatif)
- le règlement de copropriété
Tous les documents ne sont pas indispensables, mais chaque information peut améliorer la précision du diagnostic. Sans oublier l’accès à toutes les pièces, y compris combles, caves et annexes attenantes, indispensable le jour de l’intervention.
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